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 | | Sujet: Exposé simplifié de Droit Pénal 4/11/2012, 08:17 | |
| Exposé simplifié de Droit Pénal 
Le droit pénal peut être entendu dans deux sens, un qui est large
tandis que l'autre est restreint. Le Droit Pénal, au sens large, est
l'ensemble des règles juridiques; de fond; ayant pour objet la
détermination des infractions et leur répression. ce dernier englobe à
la fois le Droit Pénal Général et le Droit Pénal Spécial.
En second lieu nous pouvons également définir le droit pénal, au
sens restreint, comme étant l'ensemble des règles juridiques de forme
qui régissent le déroulement des affaires relevant du Pénal. Cette
dernière définition tend à réduire ce droit à une procédure communément
connue sous : La Procédure Pénale.
I- Les Branches du Droit Pénal :
1- Le Droit Pénal Général;
2- Le Droit Pénal Spécial;
3- La Criminologie.
4- La Procédure Pénale
II- Les Caractère du Droit Pénal :
1- Le Caractère déterminateur;
2- Le Caractère Sanctionnateur;
3- Le Caractère d'Autonomie.
I- Les Branches du Droit Pénal :
1- Le Droit Pénal Général :
Est une discipline qui a pour objectif de déterminer les principes
généraux des interdictions, infractions et de les classer selon leur
degrés de gravité et en conséquence en définir les différents modes de
sanction et modalités d'incrimination. Sa principale orientation est la
fixation des principes liés à la responsabilité pénale.
2- Le Droit Pénal Spécial :
est une sous-branche du droit pénal qui butte à étudier d'une
manière approfondie les infractions pour en dégager les spécificités qui
les caractérisent. Autrement dit, c'est l'étude de l'ensemble des
infractions, de leurs éléments constitutifs (Principes de la légalité,
l'élément moral et l'élément matériel) et des peines (détention,
emprisonnement, réclusion) applicables pour chacune
3- La Criminologie :
Etymologiquement, (du latin crimen, « accusation, grief » et du grec
ancien λόγος (logos), « science, discours ») La Criminologie permet
d'approcher davantage l'étude du comportement individuel de l'antisocial
et de dégager les causes de ce comportement déséquilibré, pour enfin
envisager les différents types de traitement.
La criminologie est un champ de recherches pluridisciplinaire qui
fait appel à de nombreuses autres disciplines allant de la psychologie,
au droit, en passant par la sociologie ou l'économie. (Wikipedia)
Exemple : Les Psychopathes, les Toxicomans....
4- La Procédure Pénale :
Si le droit pénal général et spécial traitent les questions liées au
fond, les questions liées à la forme sont traitées dans la procédure
pénal qui détermine les règles applicables pour agir contre la
criminalité. Elle permet d'envisager les institutions de lutte contre ce
phénomène, exemple : Les tribunaux et modes de déroulement des
procès...etc.
C'est la Procédure Pénale qui " fixe le cadre juridique dans lequel
l'enquête, la poursuite et le jugement visant une personne soupçonnée
peuvent s'engager.
Elle conditionne l'exercice des pouvoirs accordés à la justice
répressive. De ce point de vue, c'est une conquête contre l'arbitraire.
Elle recherche un équilibre entre la protection des libertés
individuelles (notamment les droits de la défense) et l'efficacité de la
répression destinée à protéger la société." (Wikipedia)
Les Branches du droit pénal ne peuvent aucunement être réduites à
celles citées ci-dessus, car il existe bien d'autres, néanmoins elles
sont auxiliaires par rapport au droit pénal, telles que :
*/ La Psychanalyse :
Sous-discipline de la criminologie, la Psychanalyse est destinée à
étudier approfondissement les différents comportements liés à la
délinquance.
*/ La Médecine légale :
Elle permet d'associer la science médicale au cadre juridique en
raison de la technicité des situations pénales. Exemple : la
détermination de la cause du décès.
*/ La Science Balistique :
Elle permet d'étudier les armes employées dans les crimes. Exemple : recherche de la trajectoire d'un tir.
A terme, le droit pénal apparait comme l'ensemble des matières
susceptibles de cerner la lutte contre la criminalité, c'est un éventuel
assez large qui émane d'une matière purement juridique et fait appel
souvent à des disciplines qui sortent du cadre juridique et qui entrent
dans le scientifique, le social, le comportemental et bien d'autres.
II- Les Caractères du Droit Pénal :
De par son objectif et vu la spécificité et la complexité du champ
de compétence du droit pénal, cette discipline est caractérisé par
certains aspects.
1- Le Caractère déterminateur :
En effet, étant l'objectif étant la garantie de l'ordre social, il
s'agira dans ce cadre de définir l'ensemble des infractions quelque soit
leur nature, leur gravité et leur incidence sur la paix social.
Autrement dit, une délimitation bien précise de toutes les interdictions
que doit observer les citoyens au sein de la communauté.
2- Le Caractère Sanctionnateur :
C'est à travers les principes généraux du pénal que le législateur
peut définir les sanctions applicables en cas de transgression des
règles qui garantissent l'ordre social.
3- Le Caractère d'Autonomie :
Le droit pénal à ses propres spécificités par rapport aux autres
branches de droit qui fait qu'une situation pénale n'est aucunement être
gérée que dans le cadre du droit pénal.
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