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 Introduction à L'Etude De Droit Marocain

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Masculin

MessageSujet: Introduction à L'Etude De Droit Marocain   14/10/2012, 05:17

Faculté Poly disciplinaire de Nador
Cours supplémentaire
Année universitaire 2007/2008

Introduction à L'Etude De Droit Marocain
NB : Ce cours n'est pas encore vérifié et corrigé par l'équipe de Droit Public Marocain (Attention aux Erreurs d'orthographe)









Introduction L'origine du mot
droit provient du mot (directuim); terme latin qui désigne la ligne
droit .mais dans autre sens le terme droit désigne en général le droit
objectif ou le droit subjectif. Le premier est "l'ensemble de règles de
conduit socialement édicté et sanctionné ; qui s'imposent ou membre de
la société ".par contre, le second désigne toute présilative reconnu à
chaque personne par les dispositions des droits objectives, se contraint
de sanction établé par les autorité public, si jamais une violation est
magnifié par autrui.

Etant donnez que le droit objectif et le droit subjectif, ne se pose
pas, et se présent comme "deux composants de la même réalité "il est
important de l'exposer on deux parties. Dans la première sera consacré
au droit objectif, la seconde au droit subjectif.


Partie:1: Droit objectif


L'étude du droit objectif postule une double visions: la première
s'analyse dans la définition ; qu'il soit marocain; étranger ou
international; la seconde se pose l'observation de l'origine du norme
juridique.

Chapitre:1:notion de la règle de droit.


La règle de droit est une règle de conduit social au même titre que
la religions et la morale; pourtant le domaine en société et celui les
autre norme d'organisation en société son bien déffirents .par cette
raison la spécificité de la règle de droit ressort de ces caractères qui
permette de tracer les limites avec les autres règle.

Section1:les caractères de la règle de droit.


D'après les juristes la règle de droit est une règle général, obligatoire et sanctionner par l'autorité public.


A-les caractères générale.


En principe de la règle de droit s'applique à tout les individus de
la société cela; explique qu'il soit formulé de manière général et
impersonnel en rencontre sauvant des formules:"quelconque "…"toute
personne".on bref la règle concerne chaqu' un est ne vise personne en
particulier.

Ce caractère de ne signifier d'ailleurs pas que toute loi s'applique
nécessairement à toute personne. Parfois la règle de droit s'applique à
un groupe de personne se trouvent dans une situation objectivement
défini: salaires, commerçant, médecin,…


B -caractère obligatoire.


Toute règle de droit est obligation, le rôle de loi ne consiste pas à
faire de recommandation et en coure moins à donné les conseilles, il
s'agit plutôt de véritable commandement. Cependant, il existe dans cette
force obligatoire des degrés. Certaines règles s'imposent d'une façon
impérative que d'autre en distingue de la sorte de grand catégorique de
loi:

القوانين الآمرة les lois impératives

القوانين المكملة أو المفسرة les lois supplétives ou interprétatives:


*les lois impératives ou l'ordre public:elle s'impose d'une façon
absolue à tous les particulières comme les tribunaux ne peuvent écarter,
c'est le cas de la plupart des droit pénal, c'est une règle impérative
que les particulières ne peuvent se disposent d'applique. En droit civil
les lois impératives sont plus rares.

On peut relever quelque exemples comme les conditions du mariage, si
une dote n'a pas était prévue dans le contrat du mariage, ce mariage
n'est plus valable à propos de ces lois impératives; les justes parle
également et même plus sauvant de règle d'ordre public, il ne s'agit pas
nécessairement le règle destinée à sauvegarder la paix public.

Il faut comprendre par ces thermes qu'il s'agit de disposition qui
traduisent des principes fondamentaux au des valeur sa criés de notre
société.


*les lois supplétives :ces lois ne s'imposent pas façon
impérative,les particuliers peuvent les écartés pour cela ,il leur
suffit de manifester une volonté en ça sens .ces lois supplétives se
proposent en réalité de combler à l'avancer le silence éventuel observer
par les autres d'un contrat .en doctrine les lois supplétives sont
généralement assimilées à des lois interprétatives, il fout toutefois
préciser qu'il s'agit d'interpréter, non pas la volonté de législateur,
mais la volonté des particuliers concerné par un rapport de droit en
prévoyant ces règles ,le législateur, ne faite qu'interpréter la volonté
des futures contractant ,il suppose que ces personnes en volait tel au
tel chose à moins qu'il n' aient magnétiser une volonté en sens
contraire. si le domaine privilégier de règle impérative et constitué
par le droit public et le droit pénal .les lois supplétives sont accès
fréquente dans le cadre des droits civiles.


C-Le droit est assortie de sanction:



La spécifié de la règle de droit réside sa sanction s'est l'autorité
public qui est habilitée a faire respecter la lois ceci est justifié
par le fait que la règle de droit a pour but de faire régner l'ordre de
la société, en délimitant la sphère d'activité de chaqu'un vis-à-vis
d'autrui, il existe toute une série de sanction qui sont désigner a
assures la fonction du droit .nous retiendrant les section civile et les
section pénal.

a)sanction civile :

Les sanctions civiles selon les faits rechercher est repartir en deux catégories:


sanction distingue a assuré la réparation : l'inobservation de la
règle de droit, dans les relation qui s'établisse entre les
particuliers, provoque un certain des équilibre, que les sanction civil
se propose précisément de réduire en prévoyons la nullité des actes
juridiques viser ou des dommage intérêts.


sanction produisant une comprend: certains sanctions civiles
produise une comprenette directe sur la personne, elle même ainsi la
personne qui occupe un local pouvoir justifié d'un contrat, écrit ou
verbale de location ou de propriété risque de faire l'objet d'une mesure
d'expulsion.

D'autre sanction produise uniquement une contrainte indirecte, dans
cette hypothèse la sanction s'exerce non contre la personne son même,
mais contre ses biens.

Si un débuteur refuse de paie ses dettes il sera possible, à la
suite d'un jugement de condamnation de procéder à la saisie de ses
biens.


العقوبات الجنائية b)sanction pénal;


Le code pénal marocain distingue selon la gravité des sanction trois
grandes catégories d'infraction: les crimes, les délits, et les
contravention.

1-les crimes:

Les peines qui sanction les infraction les plus grave varié de la
dégradation civiques, jusqu'à la peine capitale ont passent par la
réclusion perpétuelle ou attente.

2-les délits:

Ces infractions de gravité moyenne sont deux sortes:

*les délits correctionnelles : il faut appelle à des peines
d'emprisonnent dans la durée est comprise entre deux ans et cinq ans.

*les délits de police: ces infractions se situe entre les délits
correctionnelles et les contraventions .la peine d'emprisonnement ont
couru est une moins mis et d'un maximam égal au inférieur à deux ans et
d'une amende supérieur à 1200DH.

3-Les contraventions:

Il s'agit des infractions les moins graves qui donne leur à des
sanction assez légère, une amende de 300DH ou de 1200DH ou une court
ditention. La mise en ouvre des sanctions susmentionné suppose
nécessairement l'intervention de l'autorité public, et plus précisément
de l'autorité juridique .selon les cas, l'application d'une sanction
entraîne des incidence qui peuvent être extrêmement grave sur la
personne: son honneur, sa liberté, sa vie, ou ses biens,…

C'est pourquoi des mesures aussi lourd le conséquence ne peuvent
être prononcé que par la juridiction compétente avec toutes les garantes
d'indépendance qu'elle présent pour les justiciales, on retrouve
indirectement le principe traditionnel d'après lequel:"nulle ne peut
faire justice à soit même".

La règle de droit est à la fois d'obligatoire et sanctionner par les
autorités public c'est précisément ses deux caractères qui la distingue
de toutes les autres règles de conduit sociale notamment la religions
et morale.


Section2: le droit et les autres règles de la conduit social:



Le droit a pour ambition de règles des relations extérieures des
hommes entre eux pour y faire régner certaine paix sociale. Il a une
finalité sociale autant que la religion et la morale.


A-le droit et la religions:


A première vue dans les pays civilisations européennes, la règle
religieuse se distingue difficilement de la règle de droit, en retrouve
dans l'une et l'autre les mêmes commandements et les mêmes caractères.

les prescriptions qui découle de la religions sont savant les
mêmes: il ne faut pas tuer, il ne faut pas porté attente à l'un logiste
de l'autrui, il faut pas voler, il ne faut pas avoir des rapports
charnelle avec une femme en de hors mariage.

les deux traits caractéristique déjà relevé à propos de la règle de
droit, semble marquer également la règle religieuse: le caractère
obligatoire et l'existence des sanctions.

Malgré la grande similitude entre la règle religieuse et la règle de
droit en remarque que la dissociation entre les deux sorte (les deux
s'aperte) lentement. En n France le système juridique est parvenir à ce
dégager totalement de la titille de l'église. Aussi dans certains pays
musulman, le législateur c'est écarté de la tradition islamique, tel que
l'Albani et les républiques socialistes d'Asie centrale qui était en
rupture totale avec la Charia; mais avec l'éclatement de l'empire
soviétique; ses Etats ont rénove de nouveau avec la religion.

Au Maroc, en peut jugé qui est resté dans quelque disposition fidèle
à la Charia, malgré les innovations empruntées aux droits européens,
qui a porté notamment en matière pénal et commerciale dans le domaine
des contrats et dans le cadre du droit public.


B- Droit et morale:



Ouverte au impératif de la conscience de la morale est plus exigent
que le droit. La morale est individualiste le droit ne régit pas la
cors, mais le cors social:vous pouvais avoir de meurt le droit ne se
préoccupe pas la morale quand a elle tendre à la perfection de la
personne, et à son épanouissent pour illustrer l'opposition entre droit
et morale on cite sauvant la phrase de Goethe:"mieux vaut une justice
qu'un des ordres". Pour montrer que le but première du droit et l'ordre
non la justice.

Mais on peut faire remarquer que rien n'interdit que l'ordre soit
fonde sur la morale, bien au contraire la loi injuste ne peut pas que se
heurter à la résistance des consciences individuels et des corps
sociales.

Le droit sera de tant mieux respecté et assurera l'ordre sociale qui
sera fonder sur la morale certes le droit peut s'imposer par la force,
mais l'ordre juridique resque alors de dégainer en des ordres sociale.

Aussi personne ne conteste sérieusement que la morale et le droit
devient autant que possible considère .le droit dans la mesure des
possibles s'inspirer de la morale, la contenu de la règle de droit ni
jamais de fruits hasards. Le caractère commercialité de la règle de
droit n'est le plus s'ouvrent accepter que par ce qu'il correspondre au
valeur fondamentale de l'homme. La règle de droit est la volonté
dominante sociale, l'expérience ne pouvant le plus sauvant se n'est pas
la lois qui modifié la société, mais l'évolution des mœurs de celui qui
conduit à la modification des règles des droit.

Outre, les caractères de la règle de droit, sa spécificité se manifesté aussi par son rôle dans la société.

On remarque que la fonction de droit de droit est d'organiser la
société par un tissu de rapports juridiques. Ces rapports sont variés:
rapports entre personne (créancier, Antislash, débuteur, mari et
femme,…) rapports entre actes (limité nullité d'une chose entraîne la
nullité du contrat). Rapport entre des biens (l'accessoire suit le
principale). Rapport entre comportements et une sanction (exemple:
l'article 77) DOC dispose que:«toute fait quelconque de l'homme qui, son
l'autorité de la lois cause sciemment et volontairement a autrui un
dommage matériel ou moral, oblige son autrui a réparer le dit dommage
lorsqu'il établit que se fait en est la cause, toute stupélation
contraire et sans effets ».

Une autre fonction importante de la règle de droit et son doute
d'imposer, telle est le cas des lois impératives, lois à lequel les
individus ne peuvent pas déroger par une manifestation de volonté,
contraire par exemple: le législateur impose qu'une personne ne puisse
se lié un contrat de travail pour sa vie entière, cette règle est
impérative, le contrat de travail qui ne la respecter pas sera nul.

La règle de droit a aussi fonction de proposer un module de
conduite, cette fonction n'est ont d'ailleurs pas incompatible avec les
caractères impératif de règle de droit. La règle de droit ayant tendance
aujourd'hui à laisser la place a d'autre système de régulation sociale,
elle propose souvent plusieurs modules de conduit entre lesquels les
intéressés peuvent choisir, mais le domaine de prédilection des règles
de droit proposant un module de conduite réside surtout dans les lois
supplétives.

Le module, ainsi proposer, peut être écarter par la volonté des
intéresse (exemple: l'article 502du DOC) dispose que «la délivrance doit
se faire au lieu ou la chose vendu se trouvait au moment du contrat
s'il n'en n'à été autrement convenu…) ».

La règle de droit a également pour fonction d'exprimer les valeurs
de la société qui l'engendre. Les meilleurs exemples sont peut être la
déclaration de droit de l'homme de 1789en France apparaît de plus en lus
important à travers la formulation l'objectif dont les textes
législatives. Certains textes consacrent le véritable principe
philosophique dans d'autre cas les législations énonce simplement
l'objectif qu'il souhaite atteindre.

Au terme de ce chapitre nous avons sons doute une idée un peu plus
préciser de qu'est du droit, cette idée ce renforcera d'avantage au fil
de la découvert des différente matières du droit (chapitre 2) et
l'analyse de l'origine de la règle de droit.

L'intérêt d'opposer des subdivisions est surtout méthologie en
réalité le droit forme un tout, il serait difficile de tender d'établir.


Chapitre:2 Le droit positif nationale


Le droit positif national se devise en deux branches:

Le droit privé et le public; chaque une d'elle se préoccupe d'un
aspect de la vie sociale, la première a pour finalité l'organisation
juridique des activités permettant ou individu de satisfaire leur besoin
personnel quotidien tente dit que la seconde offre des moyens
juridiques qui permette de satisfaire a toutes les personnelles besoins
de la collectivité en tant que.


») Le droit privé :



Il comprend tout les institutions qui régissent les relations des
individus entre eux, il s'agit soit des relations de famille, n'est des
la communauté du songe soit des rapports pécuniaire provenant des
échanges que les hommes se fond entre eux la branche mère du droit privé
est le droit civil.

*droit civil:

Le droit civil est le droit qui s'imposent le toute les personne
détermine du droit de vie privé leur situation juridique et régie du
même droit de vie, les rapport entre elle.

Il comprend traditionnellement deux partis:

-le droit extrapatrimoniale c'est à dire le droit des personnes et le droit de famille

-le droit patrimoniale c'est-à-dire le droit des biens, le droit des obligations et le droit des successions.


Le droit civile présent les caractères suivante: c'est une droit
stable est perfectionner, c'est un droit adopter au condition économique
est social actuel, ainsi qu'au technique juridique nouvelle au réserve
de la doctrine juridique…


Plus fondement:le droit privé, c'est un droit hautement
individualise exemple (droit propriété), et libérale, exemple: (le
principe d'économie).

* les branches spéciales du droit privé:

C'e matière spéciale ne régissent que les personnes tel au tel
qualité bien précisé et uniquement pour ce qui regarde cette qualité
particulière, ces personnes sont soumise au droit civile, mais autre
pour ce qui regarde leur condition particulière à une législation a
proprié qui complet, et parfois modifié dans son domaine spécial le
droit civile, on distingue ainsi:

1- le droit commercial:

Qui régies ce qui font des actes de commerce, il organise

le statut particulier des commerçant et des sociétés commerciales.

le régime juridique de l'activité commercial:(contrats commerciaux,
lettre de change, les entreprises ont difficultés…). Il représenté
notamment les caractéristiques suivantes:

a) c'est un droit libéral, fondé sur le principe de la liberté du commerce.

b) c'est un droit plus souple et moins formaliste que le droit civil
(objectif de rapidité des transactions) mais le plus en plus on
vanillier par une réglementation légale stricte.

2-le droit maritime:


Qui règlement les rapports juridiques qui se nouent autours de transport par la mer.

3-le droit aérien:

Qui règlement les problèmes posé par la circulation aérien.


4-le droit des assurances:


Qui règlement la couverture des risques variés qui menacent l'homme dans la vie en société.


5-la légalisation sur les droits intellectuels:

Qui organise les droit sur les créations de l'esprit œuvre d'art ou
littéraire, inventions,… on appelle plus spécialement entre législation
industrielle sel qui organise les droit sur les créations
intellectuelles à l'usage industriel (dessin, module, brevet, mark de
fabrique…).


») Le droit public:

Représente l'ensemble des règles juridiques qui détermine les droits
et les devoirs à l'Etat et des organes subordonnent à celui-ci, en
visage comme un corps politique et souveraines et ceux de ces membres
considérer, soit comme bénéficier de l'activité public, soit sujet de
l'Etat. Il a donne pour objet de règle l'organisation et le
fonctionnement de l'Etat ainsi que l'exercice par ces organes de la
puissance public. Il représente notamment les caractéristiques suivantes
:

a- c'est un droit relativement jeune, car il est lié au régime politique.

b- c'est un droit dominé par l'idée d'intérêt générale.

C -c'est un droit essentiellement d'autorité, ce qui le différent du
droit privé au règne le principe du respect de la volonté privé.


Le droit public diffère du droit privé par:


Une finalité diffèrent: il vise a satisfaire l'intérêt de la
collectivité, il est au service du public, alors que le droit privé est
au service des individus.

Un caractère impératif: le plus souvent, le droit public s'impose
aux administrés, alors que le droit civil est le plus souvent un droit
d'autonomie c'est à dire que les processus privé sont libres de se
placer dans le système juridique de leur choix (liberté de conclure ou
pas, détermination libre du contenu du contrat). Les privilèges
reconnaît à l'administration, par exemple: au droit privé, il est un
principe selon lequel " nulle ne peut se faire justice à soit même". Le
droit subjectif ne peut être sanctionné qu'après avoir été reconnu par
l'autorité juristicien, l'administration, au contraire, jouit de
privilège de l'exécution d'office, cela signifier qu'elle peut faire
exécuter. Ces discisions à longue contre, des particuliers même s'il on
conteste la régularité, il devant exécuté. D'abord la discision et
contesté en suit en recourant à la justice administratif, le contrôle
s'exercera par la suit: "en matière des impôts" par les contraints
possible pour faire exécuté discision du justice. En droit privé, il
existe des mesures des contraints c'est-à-dire des voix d'exécutions
pour obliger les particuliers à respecter la discision de justice "saisi
des biens, par exemple…". En droit public il n'est existe en principe
aucune exécution forcer des discisions du justice à l'encontre de
l'administration, mais dans un Etat de droit "l'Etat dit on, est
honnête"; il paix ces dettes et se conforme au droit, mais il n'existe
aucune contraint sur l'Etat, s'il refuse d'exécuter une contention, ces
biens sont insaisissables, de la même façon c'est un particulier,
bénéficier d'une discision juristicien favorable de membre ou pouvoir
exécutive lui traité le concoure de la force public:" pour expulsé son
locataire qui ne paie plus son loyer par exemple ".et se heure à un
refait, il ne contraindre l'Etat, ça seul ressource est d'obliger la
condamnation de l'Etat à des dommage intérêt pour répare le préjudice
qu'il subit.

* Les juristiciens défirent:l'administration est soumise à un ordre
juridictionnel particulier, celui de juridiction administratif, charger
d'appliqué les règles de droit public.


») Le droit mixte:


La distension du droit privé et droit public n'est pas une devisions
absolu du droit, en droit réalité le technique et les préoccupation se
mélanger très souvent, il est des règles de droit dit mixte, par ce
qu'il réalise une combination de règle relevant pour les unes des droits
publics, et pour les autres des droit privé.


1/droit pénal:

Appeler aussi le droit criminel, est un droit mixte, il la pour
principale objet de défini les comportements constitutifs d'infraction,
et de fixé les sanction applicable à leurs acteurs, mais le droit pénal
ne devise pas que la répression, il cherche aussi après venir les
altitudes délictueuse à rééduquer les anciennes délinquants.

Le droit public à un lien métrait avec la droit privé, parce que les
infraction son défini en considération de l'intérêt général, et c'est
la puissance public qui a sur l'exécution de la sanction, le procès ne
posent pas de particulière la victime et délinquant, mais le délinquant
est la société même si la victime n'intervient pas par ce qu'il est
décidés ou ne souhait pas les coursais, le proses se déroulera
moralement, ou posant le délinquant au ministère public représentant de
l'Etat.


2/droit processuel:

Regroupe la procédure civile dit aussi le droit judiciaire privé; la
procédure pénale et la procédure administrative. Ces trois branches des
droits ont pour objet l'organisation et fonctionnement des organes de
justice civil, pénal, administratif. Ces règles déterminent la procédure
à respecté l'ordre déroulement dé procède. Ces différentes branches des
droits ont un lieu métrais avec le droit puisque la procédure à pour
objet la mise en place et le fonctionnement d'un service public, celui
de la justice.


3/ le droit sociale:

Regroupe le droit du travaille, et le droit de sécurité social:


Le droit du travail recouvre l'ensemble des règles qui définissent
les conditions des travails salarié, il régie la prestation de travail,
sa rémunération, la représentation collective du salarie le droit de
grève, les pouvoirs de l'employeur, le licenciement des salaries,…

la sécurité social: se détache le droit du travail, le droit de
sécurité sociale, réuni un ensemble des règles d'estimé s'appliquer
principalement ou travailleur, pour les garantis contre déverre risque
sociaux "maladie, accident du travail, chômage,…" mais aussi pour jouer
un rôle de solidarité par l'octroi de prestation pour charger de
famille.

Le droit social se rattachent traditionnellement au droit privé, car
il régie les rapports entre deux particuliers, l'employeur et le
salarie, qui à l'origine était soumis au droit civil, mais, il revêt les
caractères d'un droit mixte, en taisant des nombres éléments du droit
public qui y intervient le pouvoir de l'employeur est très encadres par
de nombreux règlement l'inspection du travail est une admet
l'organisation de la sécurité sociale est administrative …etc.


) l'opposition du droit interne au doit international:


La distinction entre droit entre droit interne et droit
international se manifeste quand un élément étranger se rencontre un
rapport du droit, ont est devant le droit international. On distingue le
droit privé et public.


A-le droit international privé:


Le droit international privé est celui qui régit les rapports des
particulières entre eux lorsqu'il existe un élément étranger .exemple:

Un divorce entre un marocain et une française mariée en Belgique
et domicile en Espagne, peuvent ils divorcée? Si oui selon quelle règle ?

L'ouverture de la succession d'un marocain décide en France qui a un immeuble en Belgique, quel est le sort du bien?


Un parti de droit international a pour but de déterminer la loi
applicable par la méthode dite "conflit des lois.". Dans l'exemple faut
il appliquer le droit marocain, française, ou belge ou espagnole?

La solution dépend directement des lois applicables, une autre
partie des droits internationaux privés détermine les droits dont les
étrangers peuvent se prévaloir au Maroc, et pose les règles applicables
en matière de nationalité. Ce droit est aussi un droit mixte, car par
exemple le droit de la nationalité relève du droit public, il s'agit de
rapport entre un particulière et l'Etat.


B-le droit international public:


Il contient des règles applicables dans les rapports des Etats entre
eux et défini l'organisation, le fonctionnement, la compétence, et les
pouvoirs des organisations international, par exemple (ONU).

Certains conteste; l'existence du droit international public entent
que règle du droit en raison de la faiblesse de son caractère
obligatoire: y a-t-il un véritable ordre juridique entre le Etats? Peut
il avoir un droit des Etats, sons Etat?

En l'Etat actuelle de l'organisation international il n'existe pas
de véritable force supranational pouvons contraindre les Etats, au moins
les puissantes respecter les règles du droit international public, bien
que des sanctions soit parfois adopter: Boycott, embargo reptile de
relation diplomatique, guerre, la communauté international ne dispose
pas des moyens aussi efficience de ceux dont dispose les Etats pour
assurer sur leur territoire, le respect de leur droit national cette
faiblesse s'explique par l'absence d'un véritable pouvoir supranational
qui pourrait imposer ces règles aux Etats. En l'état actuel du droit, le
respect du droit international public repose essentiellement sur la
bonne volent des Etats ou sur la loi du plus forma cependant l'existence
de la sanction n'est pas la seule critère du droit selon certaine se
serai d'un consensus fondé au non par la crainte et la peur, que droit
tirerais son existence par ceux qui le critère de droit reste sa
sanction le droit public ne peux être appréhender en coure que comme un
droit confortation.


C-le droit communautaire (droit de UE):


Dans le corps de règle ressue principalement des traités de Rome 25
mars 1957 instituent la communauté économique européen (CEE),
aujourd'hui l'union européen, est un droit doublement mixte à forte
dominant du droit public, ces règles du droit communautaire sont de
nature mixte parce qu'il sont établi que des relations entre des Etats
et droit interne, parce qu'il comporte des règles qui ont vocation à
s'appliquer dans l'ensemble des Etats membre qui en vocation pour écrie
un marché homogène au règle commune-la droit communautaire est aussi
mixte, en ce sens qu'il relève à la fois des droit privé par la
règlementation des échanges économique de nature privé et des droit
public par ces règles fonctionnement des institutions européen; le
conseille de l'UE, la coure de justice des communauté européen:
luxemburgue, la court européen des droit des Homme: strasbourgue, le
parlement européen : strasbourgue …)


) les sources traditionnelles:


Les sources traditionnelles du droit marocain sont représentaient par deux éléments: le droit musulman et le droit coutumière:


a) le droit musulman:

Dans un pays comme le Maroc il ne fout pas de droit de la société
marocaine; de plus la vie moderne ne cesse d'engendre des besoins
nouveaux compte tenu de cette évolution, on serait tenté de croire que
le droit musulman n'est plus tout à fait adapter au condition de vie
actuelle des marocains d'après quelques auteur pour permettre une
meilleure organisation de la société et des rapports entre les citoyens,
ne conviendrait-il pas de donné la préférence à la législation moderne ?
Peut-on arrêter ce choix avec toutes les conséquences qui pouvait on
découler notamment regard des statues personnel, familial : mariage,
divorce,…?

Cette opinion est bien loin d'être partagé par tous, certains
juristes n'exit pas à proclamer la supériorité du droit musulman sur le
droit marocain d'inspiration européen, il considère que ce droit moderne
a été élaboré, à l'origine, pour un milieu différent d'un autre; pour
les européens installé au Maroc en 1913. cette légalisation moderne
étrangère à l'esprit de l'Islam, risque de conduire à la déchéance de la
société marocaine, de la vie de ces juristes, le Maroc continu
d'appliquer dans le domaine juridique des lois révolus et dont
l'adaptation à notre époque est semble difficile. Il fout reconnaître
que depuis 1974, les dirigeants marocains ont finis par prendre
conscience de la situation et ont décidé de reformer l'ensemble de la
législation marocaine, ce conflit, toujours d'une grande actualité entre
la tradition musulman et les exigences du monde moderne se retrouve
partout dans les pays musulman à l'exception de quelque rares Etats
comme la turc ou l'Albanie qui ont laïcisé leur droit et remplacer la
lois coranique par des codes européennes, la plupart des pays musulmans
continue à proclamer dans leur constitution, leur codes ou leur lois
attachement à l'Islam est au droit musulman

= C'est notamment de la constitution de 7 octobre 1996 après avoir
préciser, dont sa résultat que le royaume Maroc est un pays musulman

=cette attachement à Islam est à fermer également par les
constitutions de certaine pays musulmans comme l'Egypte, Yémen, et la
Mauritanie.


Malgré ce grande courant favorable au droit musulman, il faut dire
que tout ces régimes islamique, ces forces de réaliser leur
développement économique et sociale, à cette fini, il font de plus
appelle au droit européen, a tel point que certaine auteur ont parlé
d'occidentalisation de la législation du pays musulman.


b) droit coutumière:

Historiquement, la règle coutumière est apparais avant la loi
écrite, dans l'ancien droit, la coutume était la source essentielle du
droit, mais avec la révolution française, dans la société européen et le
droit musulman dans la société musulman, il y en un véritable culte de
la loi et la coutume attendre à disparaître sous l'effet de la
centralisation politique, administrative et judiciaire. Aujourd'hui la
coutume a une importance mineure entant que source du droit. La
codification n'a laissé que peu de place à la coutume, elle conserve
néanmoins une certaine importance dans le droit des affaires et une
place capitale en droit du commerce international.

La coutume apparais comme une pratique de la vie juridique qui
présente un caractère habituelle, et qui de se fait, tend à se poser en
règle de droit, la coutume suppose la réunion de deux éléments,
matérielle et psychologique:


l'élément matérielle: les critères classiques sont: usage ancien,
constant, notoire et générale, l'usage doit être ancien c'est-à-dire
résulter d'un assez grand nombre d'acte semblable; constant ce qui
signifie que les comportements doivent avoir été relativement semblable;
notoire, c'est-à-dire connaît des groupes de personne concerner et
générale c'est-à-dire s'appliquer à certaine groupe de personne, l'usage
doit être un comportement suivre de manière habituel.

l'élément psychologiquement:il y a une véritable conviction des
groupes d'origine en vertu règle obligatoire, l'usage est perçu comme un
comportement obligatoire pur l'opinion commune. Il est perçu comme
étant une règle de droit et devient ainsi une règle de droit.


La coutume humaine directement des peuples est passée par ces
représentants. La coutume s'oppose à la loi par sa formation lent et non
délibérer, cette création lent à pour avantage d'adopter parfaitement
le règle de droit aux idées morales ou besoins économiques et sociaux
des groupes –ce qui expliquer sa vivacité en droit des affaires-. Par
contre la coutume à l'inconvénient de gérer une règle imprécise, mal
connu, difficile à saisir dont son étendu en raison de sa perpétuelle
évolution, et de sa non rédaction. Rédiger les coutumes ne les fige pas,
elle continue à vouer, elle ne devient pas des lois car elles ont une
origine populaire.

L'incertitude quant au contenue de la coutume nécessite de prendre
en considération les problèmes de preuve devant le juge. Il faut
distinguer entre coutume générale et coutume strictement local. S'il
s'agit d'une coutume génère tell que les usages commerciaux d'une portée
générale, le juge doit la connaître et l'appliquer. Le requérrant n'a
pas à apporter la preuve de l'existence de la règle coutumière et la
juge doit l'appliquer d'office. Par contre, s'il s'agit d'un usage local
ou professionnel, le juge peut les y ont. Dans ce cas, celui qui entend
en bénéficier, devra apporter la preuve de l'existence de la coutume.
Cette preuve se fait partout les moyens propres à emporter la conviction
du juge; termaillage, expertise,… le juge apprécie souverainement
l'existence de la coutume. Il est le principe que la violation d'un
usage ne te donner lieu à cassation, sauf lorsque le législateur a
expressément l'usage dans la loi, ou s'il s'agit de coutume a porter
générale.


La fonction de la coutume:

La fonction principale de la coutume est d'adapter parfaitement le
droit à la conviction sociale, ce qui permet une meilleure effectivité
du droit, et surtout d'adapter rapidement et spontanément le droit au
besoin économique et social d'un groupe déterminer.

On peut relever trois hypothèses différentes d'application de la
coutume vise à combler une lacune de la loi, celle ou la coutume est
contraire à la loi.


Les sources d'interprétation du droit:

Le législateur ne pouvait pas prévoir toutes les situations, toutes
les difficultés susceptibles de mettre de l'application des textes
qu'ils édictent.

Lorsque le juriste se contente d'appliquer purement et simplement
une règle claire à une situation envisagée, il est évident qu'il ne
aucune rôle créateur.

Mais ce rôle commence dès lors, qu'il s'agit d'adapter le texte à un
cas contré non prévu, plus encore lorsqu'il faut donner d'un texte
imprécis ou incomplet, une interprétation claire ou plus étendue. Ce
rôle d'interprétation revient à la jurisprudence et à la doctrine. Cette
interprétation est parfois créatrice de droit. La jurisprudence et la
doctrine sont donc des sources en directes du droit:


1-la jurisprudence;

Le mot jurisprudence à deux sens: le mot jurisprudence à deux sens :
pris dans un sens large, il désigne " l'ensemble des décisions rendus
par les juges "; pris dans un sens étroit, il correspond au phénomène
créateur de droit, c'est-à-dire " l'interprétation d'une règle du droit,
telle qu'elle est admise par les juges".

Le pouvoir judiciaire à pour mission d'appliquer la loi, mais, la
loi n'a pas toujours précisément prévue le cas soumis au juge. Soit
parce qu'elle n'avait pas y penser, soit qu'elle s'agit d'un problème
que personne n'avait envisagé. On peut alors estimé que le juge à pour
rôle de faire de faire évoluer le droit résultant d'un texte écrit. De
plus, la coutume de la loi n'est pas toujours clair. Donc, dans le cas,
le juge doit interpréter la loi selon les méthodes d'interprétation, tel
que la méthode exégétique. Cette méthode repose sur le culte de la loi.
Il s'agit d'interpréter le texte en se demandent qu'elle a été la
volonté de législateur. Cette méthode d'interprétation suppose un
attachement au texte. Le premier rôle l'exégète consistera à préciser le
sens que le législateur a voulu attribuer au texte.

Si le texte semble obscur ou incomplet, l'interpréter trouvera son
sens en recherchant qu'elle a été la volonté de législateur, si on
attention avait été attirer sur le point qui fait difficultés. Cette
analyse de la volonté d'un législateur donne à la méthode un caractère
psychologique.

L'interpréter doit se référer tout d'abord aux travaux préparations
pour relever la volonté du législateur. Il y trouvera l'exposé des
motifs de la loi, les rapports, les débats parlementaires. S'il n y pas
possible de dégager une volonté claire des travaux préparatoires.

L'interprétai essayera de la dégager autrement. Pour se faite, il examinera:

-la dernière étape du droit antérieur car, si le législateur ne les a
pas expressivement contre dite, c'est sans doute parce qu'elle n'a pas
voulu on modifié les solutions.

-l'ensemble de la loi dans son esprit général car le législateur a du vouloir rester …

-de l'appréciation du conséquence au quelle conduire chacune des
interprétation on conflits car le législateur n'a pas voulu des
conséquence absurde ou socialement inadmissible.


2-la doctrine:


On appelle doctrine " l'ensemble des travaux écrits consacrés à
l'étude du droit. Le doctrine ainsi entendue recouvre des œuvres les
plus diverses qui sont élaboré principalement par des universitaires,
notamment des profs du droit, mais aussi par des praticiens, des
avocats, magistrats, ou notaires. On peut distinguer 3 types décrits:

-les ouvrages généreux consacrés, en un ou plusieurs volumes, à une
branche du droits (civil, pénal,…) il existe des répertoires qui sont un
exposé thématiques de la matière avec une vision essentiellement
pratique. Il y a également des traités qui font le point sur la matière
par un exposé synthétique. Les manuelles précis sont construit sur la
même base, mais avec d'avantage de ceci pédologie et un effort est
simplification. Les ouvrages spécialisés portant sur des thermes
limités, ceci sont des thèses de doctorat distingué essentiellement au
praticienne.

- les écrits ponctuels, qui prennent la forme d'article d'étude ou
de chronique de quelque page consacré à un thème précis le plus souvent
d'actualité égale à ……


La doctrine joue précisément le rôle de commenter chaque texte de
loi en le confrontant avec la réalité sociale et surtout en le
rapportant aux autres textes. Mais les juristes ne doivent pas se …...
d'étudier et de commenter la règle écrite. Ils ont le devoir de montrer
au législateur le défaut de la règle de droit à fin que celui-ci
intervienne pour la modifie. La doctrine est une force de
………c'est-à-dire le juriste doit proposer des règles meilleurs plus
adaptés aux besoins sociaux économiques. En ce sens, la doctrine
participe à la création de la règle de droit ou plus exactement à son
perfectionnement. Le juriste a pour mission d'aider à la création de la
règle de droit tel qu'elle se rapproche le plus possible de la réalité
et de l'idéale justice.


En revanche la seconde formalité: la publication, elle concerne
aussi les lois que les règlements, cette formalité édicté par des
considérations de bon sens et de logique, la publication s'impose
d'autant plus qu'un principe général de droit fait obstacle à ceux
qu'une personne reste. Comme excuse son ignorance de " la loi". C'est la
maxime: "nul n'est lancé d'ignorer la loi". En pratique le procédé
normal de la publication consiste dans une insertion de la loi d’où le
règlement au bulletin officiel, on se demandera toute fois, c'est des
procédés, plus exceptionnel de "population" peuvent être utiliser,
notamment encas d'agence, l'insertion des textes ou des bulletins
officiels peut s'élever trois difficultés qui des points de vue…….sans
loin d'être négligeable:

= il s'agit tout d'abord d'un problème de délits; après la
publication faut il laisser aux citoyens le temps nécessaire pour qu'ils
puissent prendre connaissance de texte?

Au Maroc en l'absence d'une réglementation légale, la pratique
suivit si que les textes publier entré en vigueur le même jour dans
l'ensemble du royaume.

= la deuxième difficulté tente aux erreurs qu'ils peut afficter le
public elle-même; est ce que le gouvernement peut……………………. ……………………….?

Dans ce cas, le gouvernement prend soins d'insérer dans un milieu
postérieur du droit objectif, par ex; ce fait le cas de la rectification
des erreurs.

= la troisième difficulté: reset des faits que le bureau marocain
est publier en Hollande, lequel de ces textes doit faire foi? Dans ce
cas, il se peut qu'il est des divergences plus au moins sensible, mais
puisque la langue arabe, d'après la constitution, étant la langue
officielle du pays. C'est le texte arabe insérer au OBO qui va faire
foi, c'est ce texte qui doit s'imposer au tribunaux.

*l'abrogation de la loi; s'il est vrai que les lois et les
règlements s'appliquent ont la même autorité, a mené à prendre une
catégorie de texte, peu valablement retirer sa force "obligatoire" et le
remplacer par des nouvelles dispositions d'après l'article … du DOC, "
les lois ne sont abroger que par des lois postérieurs lorsque celle-ci
l'exprime journellement ou lorsque la nouvelle loi est incomptable avec
la loi abrogé (antérieur)". L'abrogation peut être soit expresse, soit
partiel, le législateur n'a envisage que deux jours, mais on sait
demander, si l'abrogation des études, il s'agit d'une loi qui n'a jamais
appliquer, ou qui a saucer d'être……….

Faut il déduire que cette loi a été abroger?

L'abrogation expresse: il suppose que le texte………., en terme
formule décide que tel disposition antérieur sans abroger, généralement
la loi nouvelle se terminé qui énumère les textes, qui n'auront plus
défit. Cette forme peut être, partiale ou globale.

L'abrogation partiel: qu'il est la plus fréquent, laisse substituer, une partie de la législation.

L'abrogation globale; présent un caractère globale, elle
intervient à l'occasion des grandes ou à la suite d'un grand mouvement,
l'exemple du Dahir de 26 Novembre 1962, qui a instituer le code pénal,
l'article 8 de ce Dahir a abroger leur intégralité, les quatre codes qui
exister, il s'agissait du code pénal de 1914, appliquer dans…….

Le code pénal de 1925 appliquer à Tanger, le code pénal marocain
1953 appliquer dans la zone sud, le code pénal français du Maroc.

Il faut donc,……….. à abréger la loi ancienne, c'est le cas de la
dernière révision constitutionnelle qui a modifiée de nombreuse
constitution, sans préciser pour autant, celle qui sont abrogée par
cette révision,………………………………………………………..

remarquant que les deux formes d'abrogation évoqués peuvent
intervenir à l'occasion d'un même texte légale ou …….., ou le
législateur dresse la liste des textes qui sont abrogés de façon
expresse, pour ne rien laisser ou hasard, il ajoute " sans abrogé, toute
disposition contraire à la présente loi", formule qui correspond à la
technique de l'abrogation tacite .

- l'abrogation par désuétude une loi qui a cesser d'appliquer, ou respecter par les particulières, est il l'abroger pour autant?

Cela revient à se demander si une loi mit en éché par une coutume,
ou par un usage contraire, il s'agit d'un conflit entre la loi et la
coutume, c'est la loi est tomber dans l'oubli, si que les particulières
ont tendance à suivre une coutume ou un usage contraire.

En doctrine, cette question est toujours contre version, certains
autres sont formables à l'abrogation de la loi par désuétude, si la loi
émane uniquement des représentants de la nation, la coutume procède de
la volonté populaire, elle doit donc l'emporter sur la loi, d'autre
auteurs ont soutenais une thèse opposée, en mettant l'accent sur
l'apparenté de la loi, il est danger de la coutume, les coutume qui sont
incertaine, difficiles à connaître, ne peuvent constituer une base
solide pou assurer la sécurité, c'est peut être pour cette raison que le
législateur marocain dispose que:" la coutume et l'usage ne seraient
prévaloir contre la loi lorsqu'elle est formule"( Article 475 du DOC).

Cela revient à dire que les lois impératives ou d'ordre public,
restent en vigueur même s'elles ont cessées de s'appliquer depuis un
certain temps.


L'évènement d'une législation nouvelle, comme celle qui vient de
modifier le système fiscal, soulève le problème de conflit des lois dans
le temps, une même matière est susceptible d'être régi par deux lois;
la loi ancienne et la loi nouvelle. Faut il donner la préférence des
textes nouveaux et appliquer de façon systématique les reformes
introduite? Faut il considérer que le texte ancien continuera à produire
ses effets; pour résoudre ce conflit éventuel, le droit marocain
retient deux principes qui semble se compter; le principe de la non
rétroactivité des loi nouvelles, et le principe de l'effet immédiat des
lois nouvelles.

* La non rétroactivité des lois nouvelles: les arguments qui sont
toujours avancés pour justifier le principe de la non rétroactivité, met
l'accent sur les considérations des justices et de sécurité, quand deux
personnes décident d'établir…………………….

ils teintent compte de la loi vigueur à ce moment précis, si par la
suite une reforme législative intervient et si non considéré, qu'il doit
s'appliquer à cette transition, cela reviendrait à bouleverser les
prévisions de la règle de droit, assurer le sécurité et la stabilité des
rapports sociaux, à la limite la remise en cause du droit régulièrement
acquis sans l'en cure de la loi ancienne, risque d'être source de
désordre et d'anarchie.

Le principe de la non rétroactivité représente comme une règle
relative, qui laisse place à des exceptions nombreuses, cette relativité
se manifeste à la fois par les caractères des principes, et les
exceptions qu'elle comportée.

*les caractères du principe de la non rétroactivité;

= dans le silence de législateur, on admet depuis longtemps que les
pouvoirs des souverains étaient absolus et discrétionnaire, comme en
droit aucune l'imitation à ce pouvoir n'était concevable du l'ordre les
actes des monarques qui cumuler à la fois le pouvoir législatif et le
pouvoir règlementaire, pouvait valablement avoir un effet rétroactif.

= comme en France la non rétroactivité ne s'imposer comme pouvoir
règlementaire et au pouvoir judiciaire, les règlements édicter par le
premier ministre, et devait respecter les principes de la non
rétroactivité, cette obligation trouvait sa sanction dans les ressources
pour excès de pouvoir ou l'exception, de l'illégalité, ça ce que la
suprême……. A infirmé dans un navet de ……………………………..

Toujours durant cette période antérieure à l'avènement
constitutionnel le principe de la non rétroactivité s'imposer à
l'autorité judiciaire les tribunaux ne pouvaient pas rétroactivement

Des textes qui ne présenter par ce caractère, c'est ainsi que dans
un haret non publier du 07 novembre 1963, la chambre criminelle de la
cour suprême à casser une décision qui avait appliquer un décret à des
effets délictueux commet antérieurement à l'entrée en vigueur de ce
décret.


si, conformément en principe de la norme du droit …………., le code
pénale 1962 retient pour les différentes peins, la loi en vigueur, au
moment où l'infraction a été commise, son article 8 applique au mesure
de citer de sûreté, la loi en vigueur, au moment de jugement de
l'infraction.

Cette exception, qui marque toujours notre droit positif, s'explique
par le fait que les mesures de sûreté comme l'obligation de réside dans
un lieu déterminé, l'interdiction de ces jours ou l'affermataire ou
d'Et non pas caractère reprise et se propose simplement d'assurer le
remplacement social de délinquant, sa réduction ou de protéger la
société contre certains états dangereuses.

De plus la règle de la rétroactivité de la loi pénale plus douce est
expressément formulée par l'article 06 du code pénal;" lorsque
plusieurs lois été en vigueur au moment où l'infraction a été commise
est le jugement définitive, la loi dont les dispositions sont les moins
régureuse, doit recevoir l'application"

* la non rétroactivité conçue comme une règle absolue; à la
différence de la plupart des législations étrangères qui se bornent à
affirmer la non rétroactivité dans une loi ordinaire, comme le code
civil français, les dirigeants marocains ont tenu à l'annoncer dans le
texte même de la constitution.

En effet, dans le titre premier sous la rubrique "principes
fondamentaux", l'article 04 de la constitution de 1996 prévoit
expressément que la loi ne peut avoir des faits rétroactifs, de cette
affirmation, découle plusieurs conséquences, il faut se demander tout
d'abord, est ce que la proclamation de l'Etat d'exceptions est
susceptible de mettre au fin à cette disposition? Mais ceci n'empêche de
se poser une autre question; faut il ont déduire que la non
rétroactivité ne doit plus subir aucune exceptions?

Pour la deuxième question, la constitution elle même ne donne aucune
indication et ce silence peut être interpréter dans les deux sens, la
solution qui apparaît plus logique consiste à tenir quand une
distinction;

- on prenant comme critère les raisons même qu'ont fait admettre la
non rétroactivité, elle semble normale d'écarter le principe cheque fois
que les susceptibles d'être compromise bien au contraire.

- en revanche, la rétroactivité qui ne répond qu'un des
considérations des politiques législatifs est certainement contraire par
le principe posé la constitution, il on va ainsi des textes qui
introduisent de nouvelles infractions ou qui aggrave la répression.

[pic] En tout cas, si la nouvelle loi ne doit pas remettre en cause
le passé, elle doit normalement s'appliquer aux situations en cours pour
l'avenir, c'est le principe de l'effet immédiat de la loi nouvelle.

*le principe de l'effet immédiat des lois nouvelles;

Il ne s'agit pas de remettre en cause les faits antérieurs à la
promulgation d'un loi nouvelle, mais d'envisager les situations en cours
de constitution ou en cours d'exécution, c'est le cas d'une vente à
temporairement, si la loi régissant les payements échaulons أقساط dans
le temps vient à changer, faut il maintenir la loi ancienne ou appliquer
immédiatement la loi.

Au Maroc, comme en France, il n'existe aucune texte dont semble
donnant une réponse à ce problème, les autres pour sembler cette lacune,
elle élaboré une différente théorie, en premier lieu " la théorie des
droit acquis" par la suite " la théorie moderne de l'effet immédiat des
lois nouvelles"

Si la loi nouvelle n'est pas destiner à régir le passé, il doit
s'appliquer immédiatement, on substituant à la loi ancienne qui n'a plus
de raisons d'être, en doctrine, la plupart des auteurs traduisent " le
principe de l'effet immédiat de la loi nouvelle" par deux proposition;

= il ne fait pas de doute que la loi nouvelle s'applique aux situations qui se pris créés après

= la loi nouvelle s'applique également aux effets futurs des
situations anciennes, cette seconde proposition, joue pleinement
lorsqu'il s'agit d'un situation légale, ces termes doivent être copris
dans le sens le plus large, il peut s'agit d'une situation définie par
la constitution et par la loi.

De façon générale, la doctrine retient deux arguments…………………………..

pour justifier le principe des effets immédiat des lois nouvelles,
la loi nouvelle est précimée meilleur que la loi ancienne, si non le
besoin de reforme ne se serait pas fait sentir, il faut assurer l'unité
de la législation, en évitant de faire coexisté la loi nouvelle et le
loi ancienne.

Le principe de effet immédiat de la loi nouvelle peut être écarter
par une disposition formule, le législateur estiment souhaitable de
retarder l'application des nouveaux textes, il on est de même, comme
nous l'avons constater livres 3 et 5 du nouveau code de commerce dans
l'entrée en vigueur a été fixer à un an après la publication de ce code
aux bulletins (article 745).

Une autre exception plus fréquente concerne la matière des contrats à
la différence des situations, les situations contractiles sont, en
règle générale régie par la loi en vigueur au moment de leur formations,
c'est-à-dire la loi nouvelle ne doit pas moralement prend l'effet à
l'égard des contrat en cours et bouleverser les prévisions légitimes des
particulières, cette dérogation au principe de l'effet immédiat des
lois nouvelles et surtout les lois supplétives ou interprétatives des
parties contractants.


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Matière : Int .de Droit

Niveau : S1

Professeur: Dr Gaber
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